Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MODEM
Numéro de dépôt :
92436467
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Présentation de la marque MODEM
Déposée le 29 septembre 1992 par MODEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « MODEM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MODEM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 juillet 1998 - Rejet total n°258580 - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1998-07-28